Objectifs
Appliquer la gestion contractuelle au quotidien
Assumer les obligations de l’entreprise
Préserver les droits de l’entreprise
Contenu
Introduction :
- Distinction entre marchés publics et marchés privés
Nature du marché :
- Prix forfaitaires, prix unitaires
- Révision, actualisation
Pièces contractuelles
- Liste, priorité, clauses abusives
- CCAG et CCAP
Exécution des marchés
- Signature et notification du marché, conséquences
- OS, comptes rendus de chantier, courriers
- Avenants
Délais d’exécution
- Définir un planning contractuel
- Prolongation des délais, ajournement des travaux
- Pénalités de retard
Variation de la masse des travaux
- Travaux supplémentaires, en moins-value, modificatifs
- Conséquence des variations, coûts et délai, décision de poursuivre
Suivi du chantier
- Assurer la traçabilité du déroulement du chantier
- Constat et photos
- Validité des mails
Réception des travaux
- Opérations préalables
- Droit à la réception